Règlement intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité
ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.
Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité 

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux i
nstructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène. 

Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.

Article 2 : Consignes de sécurité 

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d’en prendre
connaissance et de participer aux exercices d’évacuation lorsqu’ils sont organisés. 

D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation des locaux, chacun se conformera aux
directives qui seront données par le responsable désigné.

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.

Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3 : Accès aux locaux

Horaires et jours d’ouverture ordinaires de l’établissement * :


 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI

Horaires
Formation théorique
& cours
thématiques 		Fermé  (sauf en stage accéléré). 16h00 à
19h30 		16h00 à
19h30 		16h00 à
19h30 		16h00 à
19h30

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Cours
pratiques 		Fermé  (sauf en stage accéléré). 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 8h00
à
17h00

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Cours
pratiques 		Fermé  (sauf en stage accéléré). 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 7h00 à 13h00 14h00 à 16h00 8h00
à
18h00

* En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l’établissement ou sur tout autre support accessible.

Conditions d’accès :

Salle de code : libres, après validation de la carte d’accès 

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code :


 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Tests
d’entraînement
au code 		Fermé  (sauf en stage accéléré). de 16h00 à 19h30 de 16h00 à 19h30de 16h00 à 19h30de 16h00 à 19h30 de 8h00 à 18h00

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

Cours théoriques : 

Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité. 


 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
Horaires des cours théoriques Fermé  (sauf en stage accéléré). de 16h00 à 19h30 de 16h00 à 19h30 16h00 à
19h30 		16h00 à
19h30

Les thématiques traitées sont les suivantes (choisissez vos propres thématiques) : 

– les effets dus à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite ; 
– l’influence de la fatigue sur la conduite ;
– les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée ;
– les usagers vulnérables ;
– la pression sociale (publicité, travail …) ;
– la pression des pairs.
– Alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …

Cours pratiques :

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont
disponibles dans les locaux de l’établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :


 Moyens Délais Dispositions applicables
Réservation des leçons de conduite  par SMS ou
physiquement au bureau 		24h00 Les réservations ne sont effectives qu’après
validation par l’enseignant
Auprès du
formateur sur le planning en ligne… 		par mail 24h00

Moyens Délais Dispositions applicables
Annulation des leçons de conduite  par mail ou par SMS 48h00 avant le cours  pendant les jours ouvrés
(du lundi au samedi) 		Le ou les cours seront officiellemnt annulé après validation par l’auto-école passé 48h00  le/les cours seront dû.
Auprès du
formateur Sur le planning en ligne… 		par mail

Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :

Les leçons de conduite sont d’une durée maximale de 2 h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en séance collective. L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente. 


 Cause Délais Dispositions applicables
Retard de l’élève  L’élève qui ne prévient pas et qui était
programmé 		Un planning de cours étant envoyé
systématiquement à chaque élève sur sa boîte mail. Ce mail est systématiquement validé par l’élève. 		Le cours sera perdu
pour l’élève.
Par : tél, SMS, mail,  01 42 93 91 50 – 06 51 35 28 30 (SMS) – contact@ecole-de-conduite-acceleree.fr

Cause Délais Dispositions applicables
Retard du
formateur  		Un embouteillage,
une panne, une grève des transport, etc… 		L’Enseignant reportera le temps perdu à son élève. Le cours ne sera  pas perdu pour l’élève.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements
permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les
prescriptions du code de la route (article R412-6). 

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation. L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à
signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7 :  Assiduité des stagiaires

L’élève stagiaire s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.
En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent.
 Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.  

Article 8 : Comportement des stagiaires

Tout comportement visant au non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en
collectivité et au bon déroulement des formations est proscrit sur les lieux de formation, à bord des
véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Sont particulièrement visés les comportements à caractère agressif, violent, homophobe, sexiste, raciste.

Ces règles élémentaires sont également applicables au personnel enseignant ou administratif, aux autres élèves ou toute personne présente sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à
l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Toute tentative de propagande autant religieuse que politique ou syndicale est proscrite sur les lieux de formation, ou à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit qui précise les motifs de plainte faisant suite à l’avertissement oral et rappelle les suites possibles en cas de maintien du comportement ; la suspension provisoire faisant à suite l’avertissement écrit qui précise la durée de la suspension, les conditions de retour en formation et les suites possibles en cas de maintien du comportement;  l’exclusion définitive faisant à suite à la suspension. 

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions disciplinaires prise à l’encontre de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

En cas de contestation des mesures prises par l’établissement, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement.